AGENCE IMPACT AUTO MOTO Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
93482462
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
Présentation de la marque MOTO TECHNOLOGIE
Déposée le 6 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO TECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE IMPACT AUTO MOTO domicilié(e) 215 rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2247017) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 714 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2247017) - 75009 - France.
La marque MOTO TECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE IMPACT AUTO MOTO Société à Responsabilité Limitée - 215 rue Jean-Jacques Rousseau,92130 ISSY LES MOULINEAUX,FRANCE (dossier no 2247017) - 92130 - France - SIREN 349714212
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2247017) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247017 - Publication au BOPI 2003-07-28
Inscription le 25 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307899 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471588 - Publication au BOPI 2008-04-02
Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328687 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 17 octobre 2001 - Gage constitué n°332909 - Publication au BOPI 2001-10-17
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Produit de l'imprimerie.Périodiques, journaux, revues.Edition de livres, revues, journaux.Production de films, vidéos.Organisation de concours et de divertissements.Organisation d'exposition, salon à but culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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